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Les présentes conditions générales de vente sont établies entre
CLEPSYDRE
Adresse : 56 Boulevard de la liberté 59000 LILLE
Téléphone : 0 806 079 411
RCS Lille 830 051 702
SIRET : 830 051 702 00017
Code APE : 4791A
TVA : FR24 830051702
Et d’autre part, les internautes, clients du site www.clepsydre.com, ci-après dénommés « le client ».
Le présent document régit la vente de tout produit présenté sur le site.
Les parties conviennent que toutes leurs relations sont régies par le présent contrat à l’exclusion de toute autre condition.
OBJET : Les présentes fixent les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
www.clepsydre.com est un portail de vente en ligne ouvert aux fabricants français et étrangers qui ont fait la preuve d’un vrai savoir faire de fabrication. Ce savoir faire résulte d’une tradition ou d’une innovation.
Les articles sont disponibles en fonction de l’indication de disponibilité présente sur la fiche produit des articles. Le maintien à la vente des articles n’est nullement garanti par CLEPSYDRE. Toute réclamation d’un client visant une commande ou la délivrance d’un produit non disponible sera donc non fondée. En cas extrême de non disponibilité d’un produit en stock, survenu après validation d’une commande, CLEPSYDRE s’engage à ne pas débiter le compte du client. Si un débit était survenu entretemps, CLEPSYDRE s’engage à re-créditer le client du montant de la marchandise et des frais de port dans un délai maximal de 10 jours.
Le site propose à la vente des produits en France métropolitaine à l’exclusion des DOM-TOM, et dans un certain nombre de pays dont la liste est déterminée par la possibilité de créer une adresse de livraison sur le site à leur endroit. Tous les produits mis en vente sur le site ne sont pas livrables dans tous les pays dans lesquels il est possible de créer une adresse de livraison. Dans certains cas, la livraison est possible mais en respectant des conditions ou des tarifs particuliers qui font l'objet d'un traitement au cas par cas.
Le prix des articles est exprimé en euros. La TVA est la TVA en vigueur. Si le taux de TVA devait être modifié, des changements pourraient être appliqués au client sans que celui-ci en ait été informé au préalable.
Vous découvrez CLEPSYDRE et rejoignez la communauté des passionnés de l’objet. Nous vous offrons à titre de bienvenue une remise de 10€ sur toute première commande supérieure à 100 € hors frais de livraison. Cette offre est non cumulable avec d'autres promotions.
Si vous ne l'êtes pas déjà, n'hésitez pas à vous abonner à la newsletter, vous recevrez régulièrement une information sur nos produits et des avantages événementiels. Vous pouvez être assuré de l’implication des membres de l’équipe de Clepsydre à vous accompagner dans vos démarches.
Le mode de paiement proposé est le paiement par Carte Bancaire. Les cartes ouvertes au paiement figurent sur le site.
Le paiement par carte bleue peut donner lieu à des vérifications si les données transmises semblent suspectes à CLEPSYDRE qui se réserve la possibilité de refuser toute commande dont les caractéristiques laissent à penser qu’il pourrait être frauduleux.
CLEPSYDRE a recours à l’opérateur de paiement international OGONE/INGENICO. Cet opérateur est l’un des leaders dans le domaine des opérateurs de paiement de la vente en ligne. Cette société dispose des applicatifs et des procédures les plus actuelles visant à sécuriser le paiement en ligne tant pour l’internaute que pour le marchand. Les internautes sont ainsi assurés de la confidentialité des informations transmises. Les informations demandées sont : le numéro de la carte bancaire, sa date d’expiration et le cryptogramme. L’organisme de paiement peut ajouter à ces éléments des précautions supplémentaires.
Le paiement par virement bancaire est également ouvert au public. Dans ce cas CLEPSYDRE valide la commande à réception des fonds dans ses comptes.
Le paiement par chèque est enfin autorisé si celui-ci est tiré sur un établissement bancaire ayant une domiciliation en France. Dans ce cas, CLEPSYDRE valide la commande à réception des fonds dans ses comptes.
La livraison est assurée par le transporteur choisi par le fabricant de CLEPSYDRE en fonction de la typologie du colis et de sa destination.
Les articles volumineux de grandes dimensions feront l’objet d’une livraison par un transporteur spécialement mandaté à cet effet. Le client sera préalablement contacté par ce transporteur pour convenir d’un lieu et d’une heure de RV. La livraison est prévue au rez de chaussée exclusivement, sauf indication contraire mentionnée au niveau du produit sur le site.
Le délai de livraison moyen est de l’ordre d’une semaine lorsque tous les articles d’une commande d'un même fabricant sont disponibles.
Les frais de port dépendent de la typologie des articles et du trajet de la marchandise entre le fabricant et le client internaute.
Une participation aux frais de port est donc calculée au moment de la validation du panier et de la connaissance du lieu de livraison.
Clepsydre prend à sa charge les frais de livraison pour toute commande de marchandises d’un montant supérieur ou égal à 150 € TTC si les trajets entre le fabricant et le client internaute restent limités au territoire d’un même pays (transport national ).* Cette prise en charge s’effectue à partir d’une commande de 250 € TTC si les trajets sont transnationaux. La TVA de référence est la TVA française. Les frais de port s'apprécient fabricant par fabricant sauf regroupement ; ils sont calculés au cas par cas et apparaissent lors de la démarche d'achat avant validation de la commande.
La marchandise voyage sous la responsabilité des fabricants ou de Clepsydre si l'envoi passe par sa logistique. La preuve d'un émargement à réception du colis vaut livraison sauf preuve contraire apportée par le client.
Nous conseillons à nos clients de prendre des réserves systématiques auprès des transporteurs à la livraison contre signature, les fabricants ou Clepsydre n'acceptant pas de prendre en charge les problèmes de casse suite au transport en l'absence de réserves dûment posées.
Les frais de port offerts s'appliquent sur tous les articles hors les articles volumineux. Un article volumineux est un article dont le rapport valeur/poids-volume est élevé ou un article de grande taille ou d'un poids important.
Certains articles volumineux nécessitent un transport par messagerie adaptée.
Ces articles sont repérés sur le site par la présence d’un picto lors de la mise au panier. Lorsqu’une commande d’un ou plusieurs de ces articles a lieu, la valeur de ces articles est prise en compte pour l’atteinte des seuils à partir desquels s’applique la gratuité des frais de port sur les articles non volumineux. La participation des frais de port correspondant aux articles volumineux reste toutefois applicable.
La livraison s'effectue au rez de chaussée, sauf si l'option de la livraison à l'étage est proposée par le fabricant.
* : 250 € pour les trajets transnationaux. La Corse est soumis aux conditions du transport international pour les seuils d'exemption des frais de port.
PROCESS DE COMMANDE :
Pour passer sa commande le client suit le processus suivant.
Après avoir arrêté son choix sur un produit à commander en navigant sur le site, le client est amené à mettre l’article ou les articles de son choix dans un panier de commande virtuel. Un récapitulatif de sa commande lui est fourni qu’il valide pour l’établissement de sa commande définitive.
Ce récapitulatif est organisé en sériant les articles par fabricant. Le choix du mode de livraison est fait au niveau du produit par fabricant par l’internaute à l’intérieur du panel des modes de livraison proposé par CLEPSYDRE. Ces modes de livraison dépendent du type de produit, de la composition de la commande, du fabricant et du trajet projeté.
Le client fournit ses coordonnées, opte pour un lieu de livraison et choisit son mode de livraison. Il fait valoir éventuellement le droit à bénéficier d’une campagne de promotion. Lorsque l’ensemble de ses éléments est déterminé, il choisit son mode de paiement et procède à celui-ci. La commande est alors complète.
A noter que les commandes peuvent donner lieu à plusieurs envois différents en provenance de fabricants différents. Les modes de livraison peuvent donc être différents par envoi.
Le client reçoit en retour de son paiement un message par e-mail lui assurant que sa commande a bien été prise en compte par CLEPSYDRE. Ce message reprend les éléments principaux de la commande. CLEPSYDRE se réserve le droit de contrôler les commandes effectuées dans les 24 heures et remédier à des erreurs manifestes de son système informatique, notamment lorsque des prix non implémentés sont constatés. La validation définitive de la commande intervient à l'issue de ce délai.
La facturation de la commande a lieu au moment de l’expédition de chacun des envois correspondant aux éléments commandés. Le client est débité du montant de la valeur de chaque envoi correspondant à chaque fabricant expéditeur. Une facture séparée et correspondant à chaque envoi est réalisée et adressée au client par mail.
Lorsque la société CLEPSYDRE fait procéder à l’expédition de chaque envoi de la commande, le client est à nouveau averti.
Dans le but de limiter les frais d’envoi pour l’internaute, CLEPSYDRE applique une participation aux frais d’envoi réduite pour des commandes comportant plusieurs articles en provenance d’un même fabricant.
FACTURATION :
La facturation est effectuée au moment de l'expédition de la marchandise.
Le client est débité sur son compte bancaire au moment de l'expédition s'il a règlé par carte bancaire et s'il ne s'agit pas d'une commande d'articles personnalisés ou réalisée spécialement par le fabricant en fonction de la commande du client. Dans ces cas, CLEPSYDRE pourra débiter le compte du client au lancement de la production chez le fabricant.
ANNULATIONS ET RETOURS :
Annulation de la commande :
Le client peut annuler sa commande si elle ne lui est pas déjà parvenue, dès lors que sa commande ne porte pas sur des articles fabriqués à la commande ou des articles spécifiques mis sur le site à la demande du client. Il peut pour cela contacter le service client ou utiliser le formulaire de contact client figurant sur le site dans la rubrique "nous contacter" du compte client.
Retour de marchandises :
Le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la marchandise selon les dispositions légales du Code de la Consommation ( Art 121-21 et s.).
Pour l'exercice de ce droit de rétractation, le client peut contacter le service client par téléphone ou mail, ou utiliser le formulaire de contact figurant sur le site dans la rubrique "nous contacter" du compte client. Un bon de retour avec l'adresse du fabricant lui sera fourni qu'il devra joindre impérativement à son retour.
Le client sera remboursé intégralement du montant facturé de la marchandise et du montant de la participation aux frais de port en cas de retour de la totalité de sa commande.
La charge des frais de retour incombe toujours au client, sauf cas où la responsabilité du fabricant ou du transporteur est engagée.
Le client dispose d'un délai de 3 jours pour faire connaître au service client toute anomalie liée au transport de la marchandise. Passé ce délai, et sans réserves prises auprès du transporteur, le client sera tenu pour responsable de tout dégât résultant du transporteur.
Le droit à rétractation accordé par la Loi dans le cas des commandes de vente à distance ne s’applique pas aux commandes dont la fabrication des objets a pour point de départ la commande du client ( fabrication d'articles à la commande, articles personnalisés, articles spéciaux mis sur le site à la demande du client ) ou articles touchant à l'hygiène et à la beauté ainsi que les articles électroménagers ayant déjà servi.
Tout retour occasionné par la négligence du client qui a laissé passer un délai anormal suite à l'avis d'expédition de son colis pour s'en inquiéter auprès du transporteur ou du service clients de Clepsydre, avec pour effet de provoquer le retour de la marchandise à l'expéditeur, sera remboursé de la valeur nette de la marchandise moins les frais de port. Le client pourra également choisir de refaire livrer sa commande moyenant la prise en charge des nouveaux frais de port occasionnés.
En cas de mise en cause de la garantie du constructeur, le client contacte la société CLEPSYDRE qui fera le relai auprès du constructeur. L'application de la garantie suite à un défaut dûment constaté par le fabricant et entrant dans la couverture de la garantie du fabricant peut donner lieu à un échange ou à un remboursement au choix du fabricant.
Tout retour pour motif de garantie constructeur doit être précédé d’un accord donné par le service client de CLEPSYDRE, qui adressera par mail au client un bon de retour à joindre aux articles retournés. Ce bon de retour indiquera au client l’adresse à laquelle le retour devra être fait, qui dépend de chaque fabricant.
Le respect de cette procédure est impératif. Tout manquement à cette procédure se traduira par l’absence de responsabilité de CLEPSYDRE sur le litige qui en découlerait. Les articles devront avoir été remplacés dans leurs emballages d’origine et ne devront pas avoir été détériorés suite à des conditions d’usage anormales.
Le coût de transport du retour incombe au client à moins que le service clients n’en décide autrement en fonction de l’anomalie constatée.
Le numéro de téléphone et l’adresse e-mail du service client de la société CLEPSYDRE figurent sur le site dans la rubrique « Service clients ».
Pour tout paiement par carte bancaire sur le site www.clepsydre.com, le certificat électronique délivré par l’opérateur de paiement vaudra preuve du montant et de la date de transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil ainsi que les moyens d’archivage électronique mis en place par OGONE/INGENICO. A cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les Parties.
La validation de la commande avant l’étape du paiement vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Afin de toujours faciliter l’identification du client, le client autorise CLEPSYDRE à déposer sur le disque dur du client un fichier dit « cookie » ayant pour unique vocation de faciliter ladite identification.
RESPONSABILITE : Pour toutes les étapes d’accès au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou de tout autre service, CLEPSYDRE n’a qu’une obligation de moyens.
La responsabilité de CLEPSYDRE ne saurait donc être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par CLEPSYDRE. En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion extérieure en présence d’un virus informatique ne saurait engager la responsabilité de CLEPSYDRE.
En outre, tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation exonère complètement CLEPSYDRE de toute responsabilité.
CLEPSYDRE se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site pour les besoins du service, notamment par le biais de cookies visé à l’article 7. A cet effet, le site www.clepsydre.com est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 2085267.
CLEPSYDRE se réserve également le droit de céder commercialement des données qu’elle aura collectées sur son site.
Dans tous les cas, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site pourra s’opposer à tout moment à l’utilisation commerciale desdites données et bénéficié en outre d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Toutes demandes relatives au présent alinéa devront être envoyées par courrier électronique à l’adresse serviceclients@clepsydre.com.
CLEPSYDRE déclare élire domicile à l’adresse indiquée en tête des présentes.
DONNEES SUR LES CARACTERISTIQUES DES PRODUITS
Les données indiquées dans les descriptifs des produits font foi quant au contenu des articles mis en vente sur le site. Les vidéos et les photos sont utilisées à titre illustratif. Il ne peut être exigé de la part des clients des produits qui seraient accessoires au produit mis en vente au prétexte qu'ils figurent sur un media destiné à illustrer son utilisation.
Tous les éléments du site www.clepsydre.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques et des brevets au profit de personnes morales diverses.
Tout utilisateur qui désirerait placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant à la page d’accueil du site www.clepsydre.com, doit obligatoirement en solliciter l’autorisation auprès de la société CLEPSYDRE. Il ne pourra s’agir d’une convention implicite d’affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site et utilisant notamment la technique du framing, du deep linking , du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de CLEPSYDRE.
Les présentes expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucune indication, aucun document ne peuvent engendrer des obligations au titre des présentes, s’ils n’ont pas l’objet de la signature d’un avenant entre les parties. Il en est de même des correspondances précédant cet accord.
Cependant si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans ce secteur de la vente.
Il est formellement convenu que toute tolérance ou renonciation de l’une des parties dans l’application des présentes ne saurait valoir modification du présent accord, ni générer un droit quelconque.
Plus précisément, aucun retard, ni aucune inaction, abstention ou omission de la part des clients dans l’exercice de l’un quelconque de ses droits aux termes du présent accord ne portera atteinte audit droit, ni ne sera considéré comme impliquant de sa part une renonciation à se prévaloir de ce droit.
Si une stipulation particulière des présentes est tenue pour non valide ou déclarée telle par une décision de justice ou ayant force de loi, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
DROIT ET JURIDICTION COMPETENTE EN CAS DE LITIGE :
Les litiges qui pourraient survenir dans l'application des présentes conditions générales de vente sont de la compétence exclusive des juridictions françaises du leiu du siège social de la société LE BEL OBJET SAS.
Le droit applicable est le droit français.
